Droits réels démembrés : leviers fiscaux et opportunités

Droits réels démembrés : leviers fiscaux et opportunités (3h)

Quels leviers fiscaux actionner et quelles opportunités saisir pour guider vos clients vers les solutions les plus rentables et les plus sécurisées ?

Dans l’immobilier, la pleine propriété n’est pas toujours la solution optimale. L’usufruit, l’indivision, la superficie ou encore l’emphytéose permettent de structurer différemment la détention d’un bien.

Ces techniques de démembrement offrent des avantages concrets en matière de financement, de transmission ou d’optimisation fiscale. La combinaison usufruit/société ouvre des pistes intéressantes pour loger un bien professionnel. La superficie ou l’emphytéose permettent de dissocier terrain et construction, utile dans les projets de promotion. Ces outils peuvent réduire la facture fiscale, protéger le patrimoine familial et faciliter les montages immobiliers complexes. Encore faut-il savoir dans quels cas les utiliser et quelles conditions respecter…

Cette formation illustrera parfaitement le fonctionnement de ces différents outils à l’aide d’exemples pratiques et directement applicables sur le terrain. Vous découvrirez aussi les erreurs fréquentes qui annulent l’avantage fiscal ou qui créent des litiges entre les parties.