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Manuel de stage

PDF - Dernière mise à jour: 01/06/2022

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Déclaration préalable à l'exercice occasionnel de la profession d'agent immobilier

PDF - Dernière mise à jour: 30/05/2022

Déclaration préalable à l'exercice occasionnel de la profession d'agent immobilier sur le territoire belge

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Demande de réinscription au tableau des titulaires

PDF - Dernière mise à jour: 30/05/2022

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Demande d'inscription d'une personne morale

DOCX - Dernière mise à jour: 01/03/2022

Demande d'inscription d'une personne morale.

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Arrêté royal portant approbation de la loi antiblanchiment

PDF - Dernière mise à jour: 17/01/2022

Arrêté royal portant approbation du règlement pris en exécution de la loi du 11 janvier 1993 relative à la prévention
de l’utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme, concernant les agents
immobiliers.

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L'accès à la profession d'agent immobilier

PDF - Dernière mise à jour: 04/01/2022

AR du 30 août 2013 relatif à l'accès à la profession d'agent
immobilier.

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Les règles d'organisation et de fonctionnement de l'IPI

PDF - Dernière mise à jour: 04/01/2022

Arrêté royal du 20 juillet 2012 déterminant les règles d'organisation et de fonctionnement de l'Institut professionnel des agents immobiliers.

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